Informations légales

Éditeur : Commune de Chenevelles, 1 rue Raymond d'Argence, 86450 Chenevelles. Téléphone : 05 49 85 33 06. E-mail : contact@chenevelles.fr.

Directeur de la publication : Cyril Cibert, maire de Chenevelles.

Hébergeur : o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Réalisation : Adweb-conseil.

Les textes et les photos de ce site appartiennent à la commune ou à leurs auteurs. Toute reproduction demande l'accord de la mairie.

La commune de Chenevelles s'engage à rendre son site internet accessible, conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

État de conformité : le site chenevelles.fr est non conforme au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), car aucun audit n'a encore été réalisé. Cette déclaration a été établie le 6 novembre 2026.

Signaler un problème : si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu ou à un service, contactez la mairie au 05 49 85 33 06 ou à contact@chenevelles.fr. Elle vous répondra et vous transmettra l'information sous une autre forme.

Recours : si vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez écrire au Défenseur des droits (defenseurdesdroits.fr), contacter son délégué dans votre département, ou envoyer un courrier sans timbre à : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.

Responsable : la commune de Chenevelles, représentée par son maire.

Informations recueillies : le formulaire de contact et les questionnaires du site peuvent vous demander votre nom et votre prénom, votre e-mail, votre téléphone, votre adresse et vos réponses. Elles servent uniquement à vous répondre et à organiser les opérations de la commune.

Qui y a accès : les élus et les services de la mairie. Vos réponses sont enregistrées sur le site et transmises par e-mail à la mairie. Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des fins commerciales. Le site est hébergé en France.

Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande ou à l'opération concernée.

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Mesure d'audience : la commune mesure la fréquentation du site avec KPI-Suite (ADWEB CONSEIL, hébergé en France), pour connaître les pages consultées et améliorer le site. Sont mesurés les pages vues, la provenance, le type d'appareil et de navigateur, la langue, la localisation approximative, les téléchargements, les liens extérieurs, les clics sur un numéro ou une adresse e-mail et les envois de formulaires, jamais ce que vous y saisissez. Aucun cookie n'est déposé et votre adresse IP n'est pas enregistrée. Ces données servent uniquement aux statistiques de la commune et sont conservées 25 mois au plus. Vous pouvez refuser cette mesure : votre choix reste dans ce navigateur, et vous pouvez l'annuler.

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Vos droits : vous pouvez demander l'accès à vos informations, leur correction, leur effacement, ou vous opposer à leur utilisation, en écrivant à la mairie : contact@chenevelles.fr. En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL.